Date : Lundi 9 juin 2025
Heure : 19 h 30
Lieu : Salle du conseil de l’Édifice Adélard-Godbout, MRC de L’Islet
1- Ouverture de la session
2- Adoption de l’ordre du jour
3- Adoption du procès-verbal de la session du conseil du 12 mai 2025
4- Première période de questions pour le public
5- Aménagement du territoire
5.1- Nomination des membres du comité directeur de la révision du schéma d’aménagement et de développement
5.2- Démarche de révision du schéma d’aménagement et de développement et plan de travail détaillé
5.2- Règlement sur la mise en marché du bois de sciage – Moratoire
6- Administration
6.1- Rapport des dépenses autorisées du 1er au 30 avril 2025
6.2- Ressources humaines – Poste de coordonnatrice à la gestion des matières résiduelles
6.3- Convention collective 2024-2028
6.4- Mise en œuvre de la convention collective 2024-2028
7- Développement local et régional
7.1- Fonds régions et ruralité, volet 2
7.1.1- Autorisation de signature – Entente de développement territorial du Fonds régions et ruralité
7.1.2- Marketing territorial – Planification financière du projet Espaces jeunesse
7.2- Fonds de vitalisation : projets recommandés
7.3- Fonds d’appui aux initiatives culturelles 2025 : projets recommandés
7.4- Fonds régions et ruralité – Nouvelles modalités – Centre de services scolaire
8- Développement économique
8.1- Radiation d’une créance irrécouvrable
9- Transport de personnes
10- Sécurité incendie
11- Gestion des matières résiduelles
12- Évaluation foncière
12.1- Demande d’extension pour le dépôt des rôles d’évaluation de Saint-Adalbert, Sainte-Félicité, Saint-Marcel, Saint-Omer, Saint-Pamphile, Sainte-Perpétue et Tourville
13- Cour municipale
14- Alliance de l’énergie de l’Est
14.1- Approbation des résolutions annuelles des actionnaires et des associés de l’Alliance s.a. et s.e.c.
15- Compte rendu des comités
16- Suivi des rencontres du préfet
17- Deuxième période de questions pour le public
18- Autres sujets
19- Prochaine rencontre
20- Levée de la session
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