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Projet d’ordre du jour de la séance du conseil du 15 octobre 2024

Projet d’ordre du jour de la séance du conseil du 15 octobre 2024

Séance du conseil

Date : Mardi 15 octobre 2024
Heure : 19 h 30
Lieu : Salle du conseil de l’Édifice Adélard-Godbout, MRC de L’Islet

Projet d’ordre du jour

1-    Ouverture de la session

2-    Adoption de l’ordre du jour

3-    Adoption des procès-verbaux
3.1-   Session régulière du conseil du 4 septembre 2024
3.2-   Session extraordinaire du conseil du 23 septembre 2024

4-    Première période de questions pour le public

5-    Aménagement du territoire
5.1-   Demandes de certificat de conformité au SADRR
5.1.1-   Règlement 450-2024 de la municipalité de Saint-Cyrille-de-Lessard
5.1.2-   Règlement 451-2024 de la municipalité de Saint-Cyrille-de-Lessard
5.2-   Appui à l’analyse de propositions d’aires protégées en territoire public
5.3-   Projet  «Pensons nos noyaux villageois»
5.3-   Signature de l’avenant no 1 à l’Entente relative à l’utilisation et à l’entretien du Parc linéaire Monk

6-    Administration
6.1-   Rapport des dépenses autorisées du 1er au 31 août 2024
6.2-   Dépôt des procès-verbaux des rencontres du comité administratif du 18 avril et du 6 mai 2024
6.3-   Nomination – Poste de direction du service des communications

7-    Développement local et régional
7.1-   Fonds de soutien aux projets structurants : projets recommandés
7.2-   Signature innovation – volet création artistique : acquisition d’une cabine insonorisée

8-    Développement économique

9-    Transport de personnes

10-  Sécurité incendie

11-  Gestion des matières résiduelles
11.1- Adoption de la Politique environnementale de la MRC de L’Islet
11.2- Fin du contrat de collecte des matières recyclables avec Les Concassés du Cap inc.

12-  Évaluation foncière

13-  Cour municipale

14-  Alliance de l’énergie de l’Est
14.1- Réorganisation des projets retenus au terme des appels d’offres A/O 2021-01 et A/O 2021-02
14.2- Résolution des actionnaires de l’Alliance de l’énergie de l’Est s.a.

15-  Compte rendu des comités

16-  Suivi des rencontres du préfet

17-  Deuxième période de questions pour le public

18-  Autres sujets

19-  Prochaine rencontre

20-  Levée de la session

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