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Projet d’ordre du jour de la séance du conseil du 15 janvier 2025

Projet d’ordre du jour de la séance du conseil du 15 janvier 2025

Séance du conseil

Date : Mercredi 15 janvier 2025
Heure : 19 h 30
Lieu : Salle du conseil de l’Édifice Adélard-Godbout, MRC de L’Islet

Projet d’ordre du jour

1-    Ouverture de la session

2-    Adoption de l’ordre du jour

3-    Adoption du procès-verbal de la session du conseil du 27 novembre 2024

4-    Première période de questions pour le public

5-    Aménagement du territoire
5.1- Demandes de certificat de conformité au SADRR
5.1.1- Règlement 315-2024 de la municipalité de L’Islet
5.1.2- Règlement 93-2024 de la municipalité de Sainte-Félicité
5.1.3- Règlement 327-24 de la municipalité de Saint-Marcel
5.1.4- Règlement 03-2024 de la municipalité de Saint-Omer
5.1.5- Règlement 2024-006 de la municipalité de Saint-Pamphile
5.1.6- Règlement 04-2024 de la municipalité de Tourville
5.2- Plan climat
5.2.1- Octroi d’un mandat externe – Chargée de projet

6-    Administration
6.1-   Rapport des dépenses autorisées du 1er au 30 novembre 2024
6.2-   Ressources humaines – Nomination
6.3-   Desserte cellulaire au Québec
6.4-   Coûts liés aux services de la Sûreté du Québec

7-    Développement local et régional
7.1-  Fonds régions et ruralité, volet 2
7.1.1-  Fonds de soutien aux projets structurants – Politique d’investissement 2025
7.2-   Entente de développement culturel 2025-2027 – Adoption du plan d’action
7.3-   Signature innovation – Révision du cadre de gestion et répartition budgétaire

8-    Développement économique

9-    Transport de personnes

10-  Sécurité incendie

11-  Gestion des matières résiduelles

12-  Évaluation foncière

13-  Cour municipale

14-  Alliance de l’énergie de l’Est

15-  Compte rendu des comités

16-  Suivi des rencontres du préfet

17-  Deuxième période de questions pour le public

18-  Autres sujets

19-  Prochaine rencontre

20-  Levée de la session

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