Projet d’ordre du jour de la séance du conseil du 14 octobre 2025

Séance du conseil

Date : Mardi 14 octobre 2025
Heure : 19 h 30
Lieu : Salle du conseil de l’Édifice Adélard-Godbout, MRC de L’Islet

Projet d’ordre du jour

1-    Ouverture de la session

2-    Adoption de l’ordre du jour

3-    Adoption du procès-verbal de la session du conseil du 8 septembre 2025

4-    Première période de questions pour le public

5-    Aménagement du territoire
5.1-   Demande de certificat de conformité au SADRR – Règlement 848-25 de la municipalité de Saint-Jean-Port-Joli
5.2-  Programme d’aménagement durable des forêts (PADF)
5.2.1- Reprofilage de fossés, nettoyage de sorties de ponceaux, remplacement et ajout de ponceaux du chemin du Lac-Clair à Sainte-Perpétue
5.2.2- Rechargement de la chaussée, reprofilage de fossés, nettoyage de sorties de ponceaux et remplacement de ponceaux du chemin du Lac-Therrien à Tourville
5.3- Signature de l’avenant n^o 2 à l’Entente relative à l’utilisation et à l’entretien du Parc linéaire Monk 
5.4- Inquiétudes relatives au conflit entourant la mise en marché du bois de sciage en provenance de la forêt privée
5.5- Dépôt du rapport de la consultation publique sur le Projet de règlement modifiant le Schéma d’aménagement et de développement révisé de remplacement (SADRR) de la MRC de L’Islet concernant les périmètres d’urbanisation

6-    Administration
6.1-   Rapport des dépenses autorisées du du 1^er au 31 août 2025
6.2- Dépôt des procès-verbaux des rencontres du comité administratif du 23 septembre 2024, 6 novembre 2024, 28 novembre 2024 et 15 mai 2025
6.3- Adoption de la nouvelle la Politique de télétravail des employés de la MRC de L’Islet
6.4- Adoption de la Politique des conditions de travail du personnel cadre de la MRC de L’Islet 2025-2028
6.5- Désignation et mandat d’administrateurs principaux à l’Agence du revenu du Canada (ARC)

7-    Développement local et régional
7.1-   Entente de développement territorial du Fonds régions et ruralité (Volet 2 – Développement territorial et Volet 3 – Vitalisation) – Priorités annuelles d’intervention 2025
7.2- Fonds régions et ruralité, volet 2 – Rapport d’activités 2024

8-    Développement économique
8.1- Politique de soutien au développement économique et à l’entrepreneuriat de la MRC de L’Islet 2025

9-    Transport de personnes

10-  Sécurité incendie

11-  Gestion des matières résiduelles

12-  Évaluation foncière

13-  Cour municipale

14-  Alliance de l’énergie de l’Est

15-  Compte rendu des comités

16-  Suivi des rencontres du préfet

17-  Deuxième période de questions pour le public

18-  Autres sujets

19-  Prochaine rencontre

20-  Levée de la session