Projet d’ordre du jour de la séance du conseil du 12 mai 2025

Séance du conseil

Date : Lundi 12 mai 2025
Heure : 19 h 30
Lieu : Salle du conseil de l’Édifice Adélard-Godbout, MRC de L’Islet

Projet d’ordre du jour

1-    Ouverture de la session

2-    Adoption de l’ordre du jour

3-    Adoption du procès-verbal de la session du conseil du 14 avril 2025

4-    Première période de questions pour le public

5-    Aménagement du territoire
5.1-   Demande de certificat de conformité au SADRR
5.1.1- Règlement 539-2025 de la municipalité de Saint-Aubert

6-    Administration
6.1-   Rapport des dépenses autorisées du 1^er au 31 mars 2025
6.2-   Renouvellement du contrat d’assurances collectives – UV Assurance
6.3-   Assurances responsabilité et de dommages 2025-2026

7-    Développement local et régional
7.1- Programme d’appui aux collectivités 2025-2026
7.2-   Fonds régions et ruralité, volet 3 – Signature innovation
7.2.1-   Rapport d’activités 2024 et reddition de comptes 2024-2025
7.3-   Fonds d’appui aux initiatives culturelles – Politique d’investissement 2025-2027

8-    Développement économique

9-    Transport de personnes
9.1- Demande d’aide financière 2025-2027 – Programme de subvention au transport adapté – Volet 1

10-  Sécurité incendie

11-  Gestion des matières résiduelles

12-  Évaluation foncière

13-  Cour municipale

14-  Alliance de l’énergie de l’Est

15-  Compte rendu des comités

16-  Suivi des rencontres du préfet

17-  Deuxième période de questions pour le public

18-  Autres sujets
18.1-  Nomination – Conseil d’administration provisoire de l’Office d’habitation Kamouraska-L’Islet

19-  Prochaine rencontre

20-  Levée de la session