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Projet d’ordre du jour de la séance du conseil du 10 juin 2024

Projet d’ordre du jour de la séance du conseil du 10 juin 2024

Séance du conseil

Date : Lundi 10 juin 2024
Heure : 19 h 30
Lieu : Salle du conseil de l’Édifice Adélard-Godbout, MRC de L’Islet

Projet d’ordre du jour

1 –    Ouverture de la session

2 –    Adoption de l’ordre du jour

3 –    Adoption du procès-verbal de la session du conseil du 13 mai 2024

4 –    Première période de questions pour le public

5 –    Aménagement du territoire
5.1 –   Demandes de certificat de conformité au SADRR
5.1.1 –   Règlement 450-2024 de la municipalité de Saint-Cyrille-de-Lessard
5.1.2 –   Règlement 451-2024 de la municipalité de Saint-Cyrille-de-Lessard
5.2 –   Arasement du barrage de la rivière Trois Saumons : octroi d’un contrat pour la déconstruction

6 –    Administration
6.1-   Rapport des dépenses autorisées du 1er au 30 avril 2024

7 –    Développement local et régional
7.1 –   Fonds régions et ruralité, volet 3 – Signature innovation
7.1.1 -CRapport d’activités 2023 et reddition de comptes 2023-2024
7.1.2 –   Fonds de soutien aux cafés culturels (phase 3) – Projets recommandés

8 –    Développement économique
8.1 –   Mesure Propulsion PME : projet recommandé
8.2 –   Politique de soutien au développement économique et à l’entrepreneuriat de la MRC de L’Islet 2024
8.3-   Résolution pour un nouveau lien routier interrives à l’est

9 –    Transport de personnes

10 –  Sécurité incendie

11 –  Gestion des matières résiduelles
11.1 – Rapport 2023 de la mise en œuvre du PGMR en vigueur

12 –  Évaluation foncière

13 –  Cour municipale

14 –  Alliance de l’énergie de l’Est

15 –  Compte rendu des comités

16 –  Suivi des rencontres du préfet

17 –  Deuxième période de questions pour le public

18 –  Autres sujets

19 –  Prochaine rencontre

20 –  Levée de la session

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