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Projet d’ordre du jour de la séance du conseil du 10 mars 2025

Projet d’ordre du jour de la séance du conseil du 10 mars 2025

Séance du conseil

Date : Lundi 10 mars 2025
Heure : 19 h 30
Lieu : Salle du conseil de l’Édifice Adélard-Godbout, MRC de L’Islet

Projet d’ordre du jour

1-    Ouverture de la session

2-    Adoption de l’ordre du jour

3-    Adoption du procès-verbal de la session du conseil du 10 février 2025

4-    Première période de questions pour le public

5-    Aménagement du territoire
5.1-   Demandes de certificat de conformité au SADRR
5.1.1-   Règlement 324-2025 de la municipalité de L’Islet
5.1.2-   Règlement 379-2024 de la municipalité de Saint-Roch-des-Aulnaies
5.2-   Travaux d’entretien prévus en 2025 dans les cours d’eau sur le territoire de la MRC de L’Islet
5.2.1-   Travaux d’entretien d’une section du cours d’eau branche 2 du ruisseau Francoeur située à Saint-Aubert et à Sainte-Louise
5.2.2-   Travaux d’entretien d’une section du cours d’eau Décharge de la Montagne située à Sainte-Louise
5.2.3-   Travaux d’entretien d’une section du Grand ruisseau du Haut de Sainte-Anne située à Sainte-Louise
5.2.4-   Travaux d’entretien d’une section du cours d’eau du Grand Brûlé située à Saint-Jean-Port-Joli
5.2.5-   Travaux d’entretien d’une section du cours d’eau Fernand-Dupuis située à Saint-Roch-des-Aulnaies
5.2.6-   Travaux d’entretien d’une section du cours d’eau Lizotte située à Saint-Roch-des-Aulnaies
5.2.7-   Travaux d’entretien d’une section du ruisseau Blanc située à Saint-Roch-des-Aulnaies
5.3-   Plan climat – Mandat à l’Union des municipalités du Québec
5.4-   Dénonciation de la suspension temporaire du Programme d’adaptation de domicile
5.5-   Nomination – Responsables de la sécurité informatique pour l’entente avec la SHQ
5.6-   Demande d’aide financière pour la mise en œuvre du plan régional des milieux humides et hydriques

6-    Administration
6.1-   Rapport des dépenses autorisées du 1er au 31 janvier 2025
6.2-   Adoption du Règlement numéro 01-2025 relatif à la régie interne des séances du conseil de la MRC de L’Islet

7-    Développement local et régional
7.1-   Fonds de vitalisation de la MRC de L’Islet : adoption du cadre de vitalisation
7.2-   Fonds de soutien aux projets structurants – Projets recommandés

8-    Développement économique

9-    Transport de personnes

10-  Sécurité incendie
10.1- Rapport annuel 2024 du Plan de mise en œuvre du Schéma de couverture de risques en sécurité incendie
10.2- Sommaire des commentaires régionaux 2024
10.3- Contrat de vérification annuelle pour autopompes et camions-citernes et pompes portatives 2025
10.4- Recommandations du comité de sécurité incendie
10.4.1- Modifications au règlement du comité consultatif en sécurité incendie
10.4.2- Modification au règlement du comité consultatif en sécurité incendie – Lieu des réunions
10.5- Centrale d’appels d’urgence 911 – Contrat de service de gestion des communications 911

11-  Gestion des matières résiduelles

12-  Évaluation foncière

13-  Cour municipale
13.1- Nomination – Greffières suppléantes

14-  Alliance de l’énergie de l’Est

15-  Compte rendu des comités

16-  Suivi des rencontres du préfet

17-  Deuxième période de questions pour le public

18-  Autres sujets

19-  Prochaine rencontre

20-  Levée de la session

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