Projet d’ordre du jour de la séance du conseil du 9 mars 2026

Séance du conseil

Date : Lundi 9 mars 2026
Heure : 19 h 30
Lieu : Salle du conseil de l’Édifice Adélard-Godbout, MRC de L’Islet

Projet d’ordre du jour

1-    Ouverture de la session

2-    Adoption de l’ordre du jour

3-    Adoption du procès-verbal de la session du conseil du 9 février 2026

4-    Première période de questions pour le public

5-    Aménagement du territoire
5.1-   Adoption du Règlement numéro 05-2026 régissant certaines matières relatives à la gestion des obstructions de cours d’eau sur le territoire de la MRC de L’Islet
5.2-   Demande de certificat de conformité au SADRR – Règlement 850-26 de la municipalité de Saint-Jean-Port-Joli

6-    Administration
6.1-   Rapport des dépenses autorisées du 1^er au 31 janvier 2026
6.2-   Dépôt du procès-verbal de la rencontre du comité administratif du 20 janvier 2026
6.3-   Adoption du Règlement numéro 04-2026 relatif au traitement des membres du conseil de la MRC de L’Islet
6.4-   Avis de motion et dépôt du projet de Règlement édictant le code d’éthique et de déontologie des élu(e)s de la MRC de L’Islet
6.5-   Adoption de la Directive linguistique de la MRC de L’Islet
6.6-   Appui au mouvement des cœurs bleus et demande de mesures urgentes en immigration

7-    Développement local et régional
7.1-   Entente de développement territorial du Fonds régions et ruralité
7.1.1-   Adoption du Cadre d’intervention pour la vitalité des territoires de la MRC de L’Islet 2025-2029
7.1.2-   FRR volet 2 – Planification des investissements 2026
7.2-   Accueil touristique – Location du bureau d’information

8-    Développement économique

9-    Transport de personnes
9.1-   Proposition d’une nouvelle grille tarifaire pour le service de transport de personnes

10-  Sécurité incendie
10.1- Fonds régions et ruralité, volet 4 – Coopération intermunicipale : Autorisation de dépôt du projet de mutualisation administrative des services incendie

11-  Gestion des matières résiduelles

12-  Évaluation foncière

13-  Cour municipale

14-  Alliance de l’énergie de l’Est

15-  Compte rendu des comités

16-  Suivi des rencontres du préfet

17-  Deuxième période de questions pour le public

18-  Autres sujets

19-  Prochaine rencontre

20-  Levée de la session