Date : Mercredi 27 novembre 2024
Heure : 19 h 30
Lieu : Salle du conseil de l’Édifice Adélard-Godbout, MRC de L’Islet
1- Ouverture de la session
2- Adoption de l’ordre du jour
3- Adoption du procès-verbal de la session du conseil du 15 octobre 2024
4- Première période de questions pour le public
5- Aménagement du territoire
5.1- Demandes de certificat de conformité au SADRR
5.1.1- Règlement 314-2024 de la municipalité de L’Islet
5.1.2- Règlement N-224 de la municipalité de Saint-Adalbert
5.1.3- Règlement 03-2024 de la municipalité de Saint-Damase-de-L’Islet
5.1.4- Règlement 345-2024 de la municipalité de Sainte-Louise
5.1.5- Règlement 03-2024 de la municipalité de Sainte-Perpétue
5.1.6- Règlement 376-2024 de la municipalité de Saint-Roch-des-Aulnaies
5.2- Nomination du président du comité consultatif en aménagement du territoire
5.3- Projet de cartographie des milieux humides détaillée de la Chaudière-Appalaches
5.4- Adoption du Règlement numéro 04-2024 modifiant le Règlement de contrôle intérimaire de remplacement numéro 01‑2024 encadrant l’implantation d’éoliennes commerciales sur le territoire de la MRC de L’Islet
5.5- Résolution d’appui – Droit de passage pour les sentiers de motoneige 2024-2025
6- Administration
6.1- Rapport des dépenses autorisées du 1er septembre au 31 octobre 2024
6.2- Dépôt des procès-verbaux des rencontres du comité administratif du 5 juin, 25 juin, 2 juillet, 10 juillet et 30 juillet 2024
6.3- Ressources humaines – Nominations
6.4- Sécurité publique – Adoption du Rapport annuel d’activités 2023-2024
7- Développement local et régional
7.1- Fonds régions et ruralité, volet 2 – Soutien à la compétence en développement local et régional : rapport d’activités 2022
7.2- Entente de développement culturel 2021-2023
7.2.1- Route culturelle et circuit insolite
7.2.2- Art public et Accès au littoral
7.3- Entente de développement culturel 2024
7.3.1- Murales Espace jeunesse
7.3.2- Portrait de la situation dans les bibliothèques
7.4- Fonds de soutien aux projets structurants : projets recommandés
7.5- Bonification de l’enveloppe Fonds de soutien aux projets structurants
7.6- Signature innovation – volet création artistique : caravanes créatives
7.7- Fonds de vitalisation : projets recommandés
7.8- Fonds régions et ruralité, volet 4 – Soutien à la vitalisation et à la coopération intermunicipale : Adoption du rapport d’utilisation
8- Développement économique
9- Transport de personnes
9.1- Entente avec Distribution Daniel pour 2025
9.2- Entente avec Transport adapté L’Islet-Sud pour 2025
9.3- Demande d’aide financière 2025 – Programme de subvention au transport adapté – Volet I, Régulier
9.4- Demande d’aide financière 2025 – Programme d’aide au développement du transport collectif – Volet III, section 3.1
9.5- Transport adapté : Don – Transbélimont
10- Sécurité incendie
10.1- Recommandations du comité de sécurité incendie
10.1.1- Allocation frais de déplacement
10.1.2- Entente intermunicipale SUMI
10.1.3- Modification des règles pour substitut
10.1.4- Salaire des moniteurs
11- Adoption du budget 2025
11.1- Partie 1 – Administration générale, Rémunération des élus, Soutien au développement économique, Aménagement du territoire, Géomatique, Évaluation foncière, Cour municipale, Sécurité incendie, Gestion des cours d’eau, Matières résiduelles et Transport collectif
11.2- Partie 2 – Inspection régionale (pour cette partie, seuls les représentants des municipalités de Saint-Adalbert, Saint-Damase-de-L’Islet, Saint-Jean-Port-Joli, Sainte-Louise, Saint-Marcel, Saint-Omer et Saint-Roch-des-Aulnaies sont habilités à voter)
12- Nomination du(de la) préfet(ète) suppléant(e)
13- Désignation de la MRC aux différents comités et organismes pour 2025
14- Adoption du calendrier des rencontres du conseil de la MRC de L’Islet pour 2025
15- Gestion des matières résiduelles
15.1- Politique environnementale – Adoption du rapport financier
16- Évaluation foncière
17- Cour municipale
18- Alliance de l’énergie de l’Est
19- Compte rendu des comités
20- Suivi des rencontres du préfet
21- Deuxième période de questions pour le public
22- Autres sujets
23- Prochaine rencontre
24- Levée de la session
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