Projet d’ordre du jour de la séance du conseil du 12 juin 2023

Séance du conseil

Date : Lundi 12 juin 2023
Heure : 19 h 30
Lieu : Salle du conseil de l’Édifice Adélard-Godbout, MRC de L’Islet

Projet d’ordre du jour

1. Ouverture de la session

2. Adoption de l’ordre du jour

3. Adoption du procès-verbal de la session du conseil du 8 mai 2023

4. Première période de questions pour le public

5. Aménagement du territoire
5.1- Adoption du Plan d’intervention en infrastructures routières locales (PIIRL)

5.2- Adoption de l’Inventaire du patrimoine bâti agricole de la MRC de L’Islet

5.3- Nomination des membres du comité consultatif agricole

5.4- Demandes de certificat de conformité au SADRR
5.4.1- Règlement N-217 de la municipalité de Saint-Adalbert
5.4.2- Règlement 519-2023 de la municipalité de Saint-Aubert
5.4.3- Règlement 448-2023 de la municipalité de Saint-Cyrille-de-Lessard
5.4.4- Règlement 05-2023 de la municipalité de Saint-Damase-de-L’Islet
5.4.5- Règlement 87-2023 de la municipalité de Sainte-Félicité
5.4.6- Règlement 823-23 de la municipalité de Saint-Jean-Port-Joli
5.4.7- Règlement 335-2023 de la municipalité de Sainte-Louise
5.4.8- Règlement 316-23 de la municipalité de Saint-Marcel
5.4.9-  Règlement 163-23 de la municipalité de Saint-Omer
5.4.10- Règlement 2023-003 de la municipalité de Saint-Pamphile
5.4.11- Règlement 2023-004 de la municipalité de Saint-Pamphile
5.4.12- Règlement 04-2023 de la municipalité de Sainte-Perpétue
5.4.13- Règlement 05-2023 de la municipalité de Sainte-Perpétue
5.4.14- Règlement 367-2023 de la municipalité de Saint-Roch-des-Aulnaies
5.4.15- Règlement 04-2023 de la municipalité de Tourville

6. Développement local et régional
6.1- Coopération intermunicipale – Dépôt du rapport Plan d’action 2020-2023 – Collaborations et partenariats entre les municipalités du sud de L’Islet

6.2- Fond régions et ruralité, volet 3 – Signature innovation : reddition de comptes 2022-2023

6.3- Fonds régions et ruralité, volet 4 – Soutien à la vitalisation
6.3.1- Reddition de comptes 2021-2022
6.3.2- Reddition de comptes 2022-2023

6.4- Place aux jeunes 2023-2024 : demande de financement

6.5- Campagne de marketing territorial phase 3

7. Évaluation foncière
7.1- Demande d’extension pour le dépôt des rôles d’évaluation de L’Islet, Saint- Jean-Port-Joli et Saint-Roch-des-Aulnaies

8. Développement économique
8.1- Mesure Soutien au travail autonome (STA) : Entente 2023-2024

9. Transport de personnes
9.1- Déclaration de compétence en matière de transport adapté pour les municipalités de L’Islet, Sainte-Louise et Saint-Roch-des-Aulnaies

10. Gestion des matières résiduelles
10.1- Rapport 2022 de la mise en œuvre du PGMR en vigueur

11. Administration
11.1- Rapport des dépenses autorisées du 1er avril au 30 avril 2023

11.2- Dépôt du procès-verbal de la rencontre du comité administratif du 11 avril 2023

11.3- Ressources humaines

11.4- Archives : mise à niveau du calendrier de conservation

12. Sécurité incendie

13. Alliance de l’énergie de l’Est

14. Cour municipale

15. Compte rendu des comités

16. Deuxième période de questions pour le public

17. Autres sujets

18. Prochaine rencontre

19. Levée de la session