Date : Lundi 11 mars 2024
Heure : 19 h 30
Lieu : Salle du conseil de l’Édifice Adélard-Godbout, MRC de L’Islet
1- Ouverture de la session
2- Adoption de l’ordre du jour
3- Adoption du procès-verbal de la session du conseil du 12 février 2024
4- Première période de questions pour le public
5- Aménagement du territoire
5.1- Demande de certificat de conformité au SADRR
5.1.1- Règlement 02-2024 de la municipalité de Tourville
5.2- Adoption du Règlement de contrôle intérimaire de remplacement numéro 01‑2024 encadrant l’implantation d’éoliennes commerciales sur le territoire de la MRC de L’Islet
5.3- Programme Accélérer la transition climatique locale (ATCL) – Convention d’aide financière : autorisation de signature
6- Sécurité incendie
6.1- Présentation du coordonnateur en sécurité incendie
6.2- Rapport annuel 2023 du Plan de mise en œuvre du Schéma de couverture de risques en sécurité incendie
6.3- Sommaire des commentaires régionaux 2023
6.4- Contrat de vérification annuelle pour autopompes et camions-citernes et pompes portatives 2024
6.5- Schéma révisé de couverture de risques en sécurité incendie – Modification de la période de validité
6.6- Reconduction de l’entente de gestionnaire de formation avec l’École nationale des pompiers du Québec (ENPQ)
7- Développement local et régional
7.1- Fonds de soutien aux projets structurants : projets recommandés
8- Développement économique
8.1- Mesure Propulsion PME : projets recommandés
8.2- Signature innovation – Fonds d’aide à la conquête de nouveaux marchés pour les entreprises du design architectural
8.3- Modifications à la politique d’attribution de ligne de crédit des Fonds locaux de solidarité à ses partenaires
8.4- Projet de démarche territoriale d’adaptation aux changements climatiques des systèmes agricoles au Sénégal piloté par ID Territoires – Participation de la MRC de L’Islet
8.5- Cession de droits de gestion de la MRC sur les anciens terrains du ministère des Transports du Québec à Tourville
9- Transport de personnes
9.1- Taxe d’immatriculation destinée au financement du transport collectif : manifestation de l’intérêt de la MRC
10- Administration
10.1- Rapport des dépenses autorisées du 1er au 31 janvier 2024
10.2- Ressources humaines
10.3- Vente pour défaut de paiement de taxes : nomination des responsables
11- Gestion des matières résiduelles
11.1- Adoption du Règlement numéro 02-2024 portant sur la déclaration de compétence de la MRC de L’Islet dans le domaine des matières résiduelles
11.2- Entente préliminaire Éco Entreprise Québec
12- Évaluation foncière
13- Cour municipale
14- Alliance de l’énergie de l’Est
15- Compte rendu des comités
16- Suivi des rencontres du préfet
17- Deuxième période de questions pour le public
18- Autres sujets
19- Prochaine rencontre
20- Levée de la session
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