AVIS PUBLIC
La MRC de L’Islet avise la population que la séance régulière du conseil de la MRC du lundi 8 juillet 2024, se tiendra à la Salle municipale de Saint-Marcel, située au 48, chemin Taché Est à Saint-Marcel à 19 h 30
Donné à Saint-Jean-Port-Joli, le 4 juillet 2024.
FRÉDÉRIC CORNEAU
Greffier-trésorier
Date : Lundi 8 juillet 2024
Heure : 19 h 30
Lieu : Salle du conseil de l’Édifice Adélard-Godbout, MRC de L’Islet
1- Ouverture de la session
2- Adoption de l’ordre du jour
3- Adoption du procès-verbal de la session du conseil du 10 juin 2024
4- Première période de questions pour le public
5- Aménagement du territoire
5.1- Demande de certificat de conformité au SADRR – Règlement 344-2024 de la municipalité de Sainte-Louise
5.2- Avis de démolition d’un immeuble patrimonial situé au 80, rue du Foyer Nord à Saint-Pamphile
5.3- Nomination des membres du comité consultatif en aménagement du territoire de la MRC de L’Islet
5.4- Programme d’aménagement durable des forêts (PADF) – Appui à la MRC de Montmagny comme délégataire désignée pour la gestion du PADF 2024-2027
5.5- Nouvelles orientations du gouvernement en aménagement du territoire (OGAT) – Plan de mise en œuvre 2023-2027 de la Politique nationale de l’architecture et de l’aménagement du territoire – Convention d’aide financière
6- Administration
6.1- Rapport des dépenses autorisées du 1er au 31 mai 2024
6.2- Modification au calendrier 2024 des séances du conseil de la MRC
6.3- Ressources humaines – Nomination technicienne en comptabilité
7- Développement local et régional
7.1- Demande de subvention – MADA Volet 2
7.2- Signature innovation
7.2.1- Transfert de fonds du volet design architectural vers le volet création artistique
7.2.2- Location d’espace PROTOTYPE HUB
8- Développement économique
9- Transport de personnes
9.1- Plan de développement du transport adapté et collectif 2024
10- Sécurité incendie
11- Gestion des matières résiduelles
12- Évaluation foncière
12.1- Demande d’extension pour le dépôt des rôles d’évaluation de Saint-Aubert, Saint-Cyrille-de-Lessard, Saint-Damase-de-L’Islet et Sainte-Louise
13- Cour municipale
14- Alliance de l’énergie de l’Est
14.1- Autorisation de signature
15- Compte rendu des comités
16- Suivi des rencontres du préfet
17- Deuxième période de questions pour le public
18- Autres sujets
19- Prochaine rencontre
20- Levée de la session
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