Projet d’ordre du jour de la séance du conseil du 8 avril 2024

Séance du conseil

Date : Lundi 8 avril 2024
Heure : 19 h 30
Lieu : Salle du conseil de l’Édifice Adélard-Godbout, MRC de L’Islet

Projet d’ordre du jour

1- Ouverture de la session

2- Adoption de l’ordre du jour

3- Adoption du procès-verbal de la session du conseil du 11 mars 2024

4- Première période de questions pour le public

5- Aménagement du territoire
5.1- Adoption du Règlement de contrôle intérimaire de remplacement numéro 01-2024 encadrant l’implantation d’éoliennes commerciales sur le territoire de la MRC de L’Islet
5.2- Travaux d’entretien prévus en 2024 dans les cours d’eau sur le territoire de la MRC de L’Islet
5.2.1- Travaux d’entretien d’une section de la branche 4 du cours d’eau Vincelotte située à L’Islet
5.2.2- Travaux d’entretien d’une section du cours d’eau Décharge de la Montagne située à Sainte-Louise
5.2.3- Travaux d’entretien d’une section de la branche 1 du cours d’eau Fernand-Dupuis située à Saint-Roch-des-Aulnaies
5.3- Lettre d’appui : Agence de mise en valeur des forêts privées des Appalaches (AMVAP) – Budgets d’aménagement forestier

6- Administration
6.1- Rapport des dépenses autorisées du 1er au 29 février 2024
6.2- Ressources humaines

7- Développement local et régional
7.1- Signature innovation – Fonds de soutien aux caravanes créatives : projets recommandés
7.2- FRR, volet 4 – Fonds de vitalisation : projets recommandés
7.3- Entente sectorielle de développement en matière d’égalité entre les femmes et les hommes dans la région de la Chaudière-Appalaches 2024-2028
7.4- Stratégie gouvernementale pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires – Adoption des priorités régionales 2025-2029
7.5- Prolongation de l’entente FRR volet 3 et volet 4
7.6- Lettre d’appui pour le développement d’une offre touristique d’envergure

8- Développement économique
8.1- Mesure Propulsion PME : projets recommandés

9- Transport de personnes

10- Sécurité incendie

11- Gestion des matières résiduelles

12- Évaluation foncière

13- Cour municipale
13.1- Nomination d’un percepteur des amendes à la cour municipale

14- Alliance de l’énergie de l’Est

15- Compte rendu des comités

16- Suivi des rencontres du préfet

17- Deuxième période de questions pour le public

18- Autres sujets

19- Prochaine rencontre

20- Levée de la session