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Projet d’ordre du jour de la séance du conseil du 14 juillet 2025

Projet d’ordre du jour de la séance du conseil du 14 juillet 2025

Séance du conseil

Date : Lundi 14 juillet 2025
Heure : 19 h 30
Lieu : Salle du conseil de l’Édifice Adélard-Godbout, MRC de L’Islet

Projet d’ordre du jour

1-    Ouverture de la session

2-    Adoption de l’ordre du jour

3-    Adoption du procès-verbal de la session du conseil du 9 juin 2025

4-    Première période de questions pour le public

5-    Aménagement du territoire
5.1-   Travaux d’entretien d’une section du cours Lizotte située à Saint-Roch-des-Aulnaies
5.2-   Adoption de l’Inventaire du patrimoine religieux de la MRC de L’Islet
5.3-   Avis de motion pour l’adoption du «Règlement modifiant le Schéma d’aménagement et de développement révisé de remplacement (SADRR) de la MRC de L’Islet concernant les périmètres d’urbanisation»
5.4-   Adoption du projet de «Règlement modifiant le Schéma d’aménagement et de développement révisé de remplacement (SADRR) de la MRC de L’Islet concernant les périmètres d’urbanisation»
5.5-   Demande de certificat de conformité au SADRR – Règlement 542-2025 de la municipalité de Saint-Aubert
5.6-   Plan d’intervention en infrastructures routières locales (PIIRL) – Convention d’aide financière

6-    Administration
6.1-   Rapport des dépenses autorisées du 1er au 31 mai 2025
6.2-   Ressources humaines – Nominations
6.2.1-    Poste de directrice du service administratif
6.2.2-    Poste de technicienne en comptabilité
6.2.3-    Poste d’aménagiste
6.2.4-    Poste d’inspecteur en bâtiment et en environnement
6.3-   Signataire des affaires administratives de la MRC
6.4-   Autorisation à la signature des effets bancaires
6.5-   Nomination de l’administrateur principal pour AccèsD Affaires et Transactions express web
6.6-   Revenu Québec – Nomination d’une responsable des services électroniques
6.7-   Adoption du rapport des auditeurs 2024

7-    Développement local et régional
7.1-   Entente de vitalisation – Appui financier au projet de milieu de vie porté par la Maison de la Famille

8-    Développement économique

9-    Transport de personnes

10-  Sécurité incendie

11-  Gestion des matières résiduelles

12-  Évaluation foncière

13-  Cour municipale

14-  Alliance de l’énergie de l’Est
14.1- Avis de motion et dépôt d’un projet de règlement d’emprunt décrétant une dépense n’excédant pas 847 400 $ et un emprunt du même montant pour le développement, la construction, l’exploitation et la mise en place d’instruments financiers du projet de redéveloppement des centrales hydroélectriques la Mitis‑1 et la Mitis-2

15-  Compte rendu des comités

16-  Suivi des rencontres du préfet

17-  Deuxième période de questions pour le public

18-  Autres sujets

19-  Prochaine rencontre

20-  Levée de la session

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