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Projet d’ordre du jour de la séance du conseil du 13 mai 2024

Projet d’ordre du jour de la séance du conseil du 13 mai 2024

Séance du conseil

Date : Lundi 13 mai 2024
Heure : 19 h 30
Lieu : Salle du conseil de l’Édifice Adélard-Godbout, MRC de L’Islet

Projet d’ordre du jour

1-    Ouverture de la session

2-    Adoption de l’ordre du jour

3-    Adoption du procès-verbal de la session du conseil du 8 avril 2024

4-    Première période de questions pour le public

5-    Aménagement du territoire
5.1-   Adoption du Règlement numéro 03-2024 modifiant le Schéma d’aménagement et de développement révisé de remplacement (SADRR) de la MRC de L’Islet concernant le périmètre d’urbanisation de Saint-Omer, les sites de carcasses et de ferraille, la vente de matériel acéricole et la carte des grandes affectations
5.2-   Demandes de certificat de conformité au SADRR
5.2.1-   Règlement 835-24 de la municipalité de Saint-Jean-Port-Joli
5.2.2-   Règlement 836-24 de la municipalité de Saint-Jean-Port-Joli
5.2.3-   Règlement 342-2024 de la municipalité de Sainte-Louise

6-    Administration
6.1-   Rapport des dépenses autorisées du 1er au 31 mars 2024
6.2-   Dépôt des procès-verbaux des rencontres du comité administratif du 1er et 21 février 2024
6.3-   Assurances responsabilité et de dommages 2024-2025
6.4-   Ressources humaines
6.5-   Centre de services scolaire de la Côte-du-Sud – Approbation des besoins d’espace
6.6-   Revenu Québec – Nomination de représentants

7-    Développement local et régional
7.1-   Fonds régions et ruralité, volet 2
7.1.1-   Priorités annuelles d’intervention 2024 – Investissement des fonds
7.1.2-   Fonds de soutien aux projets structurants – Politique d’investissement 2024>
7.2-   Santé durable – Projet de serres agropédagogiques
7.3-   Fonds de vitalisation : projets recommandés

8-    Lettre d’appui – Centre d’équithérapie La Remontée

9-    Développement économique
9.1-   Entente sectorielle de développement en innovation et transformation numérique dans la région de la Chaudière-Appalaches 2024-2027
9.2-   Résolution pour un nouveau lien routier interrives à l’est

10-  Transport de personnes

11-  Sécurité incendie
11.1- Recommandation du comité consultatif en sécurité incendie

12-  Gestion des matières résiduelles
12.1- Gestion des matières organiques par compostage domestique : octroi d’un contrat d’accompagnement 

13-  Évaluation foncière

14-  Cour municipale

15-  Alliance de l’énergie de l’Est

16-  Compte rendu des comités

17-  Suivi des rencontres du préfet

18-  Deuxième période de questions pour le public

19-  Autres sujets

20-  Prochaine rencontre

21-  Levée de la session

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