Date : Lundi 13 mai 2024
Heure : 19 h 30
Lieu : Salle du conseil de l’Édifice Adélard-Godbout, MRC de L’Islet
1- Ouverture de la session
2- Adoption de l’ordre du jour
3- Adoption du procès-verbal de la session du conseil du 8 avril 2024
4- Première période de questions pour le public
5- Aménagement du territoire
5.1- Adoption du Règlement numéro 03-2024 modifiant le Schéma d’aménagement et de développement révisé de remplacement (SADRR) de la MRC de L’Islet concernant le périmètre d’urbanisation de Saint-Omer, les sites de carcasses et de ferraille, la vente de matériel acéricole et la carte des grandes affectations
5.2- Demandes de certificat de conformité au SADRR
5.2.1- Règlement 835-24 de la municipalité de Saint-Jean-Port-Joli
5.2.2- Règlement 836-24 de la municipalité de Saint-Jean-Port-Joli
5.2.3- Règlement 342-2024 de la municipalité de Sainte-Louise
6- Administration
6.1- Rapport des dépenses autorisées du 1er au 31 mars 2024
6.2- Dépôt des procès-verbaux des rencontres du comité administratif du 1er et 21 février 2024
6.3- Assurances responsabilité et de dommages 2024-2025
6.4- Ressources humaines
6.5- Centre de services scolaire de la Côte-du-Sud – Approbation des besoins d’espace
6.6- Revenu Québec – Nomination de représentants
7- Développement local et régional
7.1- Fonds régions et ruralité, volet 2
7.1.1- Priorités annuelles d’intervention 2024 – Investissement des fonds
7.1.2- Fonds de soutien aux projets structurants – Politique d’investissement 2024>
7.2- Santé durable – Projet de serres agropédagogiques
7.3- Fonds de vitalisation : projets recommandés
8- Lettre d’appui – Centre d’équithérapie La Remontée
9- Développement économique
9.1- Entente sectorielle de développement en innovation et transformation numérique dans la région de la Chaudière-Appalaches 2024-2027
9.2- Résolution pour un nouveau lien routier interrives à l’est
10- Transport de personnes
11- Sécurité incendie
11.1- Recommandation du comité consultatif en sécurité incendie
12- Gestion des matières résiduelles
12.1- Gestion des matières organiques par compostage domestique : octroi d’un contrat d’accompagnement
13- Évaluation foncière
14- Cour municipale
15- Alliance de l’énergie de l’Est
16- Compte rendu des comités
17- Suivi des rencontres du préfet
18- Deuxième période de questions pour le public
19- Autres sujets
20- Prochaine rencontre
21- Levée de la session
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