Projet d’ordre du jour de la séance du conseil du 12 janvier 2026

Séance du conseil

Date : Lundi 12 janvier 2026
Heure : 19 h 30
Lieu : Salle du conseil de l’Édifice Adélard-Godbout, MRC de L’Islet

Projet d’ordre du jour

1-    Ouverture de la session

2-    Adoption de l’ordre du jour

3-    Adoption du procès-verbal de la session du conseil du 26 novembre 2025

4-    Première période de questions pour le public

5-    Aménagement du territoire
5.1-    Demandes de certificat de conformité au SADRR
          5.1.1- Règlement N-232 de la municipalité de Saint-Adalbert
          5.1.1- Règlement 350-2025 de la municipalité de Sainte-Louise
5.2-    Tarification pour l’inspection régionale dans les municipalités
5.3-    Appui au projet d’agrandissement du parc marin du Saguenay–Saint-Laurent et avis de conformité

6-    Administration
6.1-    Rapport des dépenses autorisées du 1^er au 30 novembre 2025
6.2-    Adoption du Règlement numéro 01-2026 concernant la gestion contractuelle, certaines délégations et les règles relatives au contrôle et au suivi budgétaire et abrogeant les règlements numéros 05-2000 et 02-2019
6.3-    Adoption du Règlement numéro 02-2026 établissant la tarification applicable lors d’une demande de révision en matière d’évaluation foncière déposée à la MRC de L’Islet et abrogeant le règlement numéro 02-2014
6.4-    Adoption du Règlement numéro 03-2026 fixant les tarifs de reproduction de documents et de certains services rendus par le personnel de la MRC de L’Islet et abrogeant le règlement numéro 03-2015
6.5-    Office d’habitation Kamouraska-L’Islet – Désignation des municipalités qui siégeront au conseil d’administration

7-    Développement local et régional

8-    Développement économique
8.1-    Éco-Chalet Monk – Autorisation de signature du bail – Nouveaux propriétaires
8.2-    Réseau Accès PME – Formation du comité stratégique de la MRC de L’Islet

9-    Transport de personnes
9.1-    Entente avec Distribution Daniel pour 2026
9.2-    Entente avec Transport adapté de L’Islet-Sud – Transport collectif

10-  Sécurité incendie
10.1-    Suivi dossier télécommunications

11-  Gestion des matières résiduelles

12-  Évaluation foncière

13-  Cour municipale

14-  Alliance de l’énergie de l’Est

15-  Compte rendu des comités

16-  Suivi des rencontres du préfet

17-  Deuxième période de questions pour le public

18-  Autres sujets
18.1-    Positionnement de la MRC de L’Islet à l’égard des futures politiques de maintien et de fermeture des écoles

19-  Prochaine rencontre

20-  Levée de la session