Date : Lundi 08 septembre 2025
Heure : 19 h 30
Lieu : Salle du conseil de l’Édifice Adélard-Godbout, MRC de L’Islet
1- Ouverture de la session
2- Adoption de l’ordre du jour
3- Adoption du procès-verbal de la session du conseil du 14 juillet 2025
4- Première période de questions pour le public
5- Aménagement du territoire
5.1- Demande de certificat de conformité au SADRR – Règlement 04-2025 de la municipalité de Sainte-Perpétue
5.2- Avis à la CPTAQ
5.2.1- Demande d’autorisation pour la réfection d’un pont par le ministère des Transports et de la Mobilité durable à Saint-Jean-Port-Joli
5.2.2- Demande d’autorisation pour l’aménagement d’un réseau de sentiers pédestres à Saint-Roch-des-Aulnaies
5.3- Demande de moratoire relatif à la mise en marché du bois de sciage en provenance de la forêt privée
6- Administration
6.1- Rapport des dépenses autorisées du 1er juin au 31 juillet 2025
7- Développement local et régional
7.1- Fonds régions et ruralité, volet 4 – Soutien à la vitalisation et à la coopération intermunicipale : Adoption du rapport d’utilisation 2021-2025
7.2- Entente sectorielle de développement de la culture de la Chaudière-Appalaches – Volet B – Politique d’appui aux espaces culturels de la MRC de L’Islet
7.3- Habitation Chaudière-Appalaches (HACA) – Adoption du plan d’action
7.4- Étude sur l’intégration des mandats de l’Office du tourisme de la MRC de L’Islet
8- Développement économique
8.1- Renouvellement entente 2025-2026 de Réseau accès PME
9- Transport de personnes
9.1- Plan de développement en transport adapté 2025-2027 de la MRC de L’Islet
9.2- Programme d’aide au transport collectif régional – Municipalité amie des aînés (PATCR-MADA) – Demande d’aide financière
10- Sécurité incendie
10.1- Investissements dans les structures de télécommunications
10.2- Investissements SUMI (Services d’urgence en milieu isolé) – Remorque
11- Gestion des matières résiduelles
12- Évaluation foncière
13- Cour municipale
13.1- Nomination d’une perceptrice des amendes à la cour municipale
14- Alliance de l’énergie de l’Est
14.1- Adoption du Règlement numéro 02-2025 décrétant une dépense n’excédant pas 847 400 $ et un emprunt du même montant pour le développement, la construction, l’exploitation et la mise en place d’instruments financiers du projet de redéveloppement des centrales hydroélectriques la Mitis‑1 et la Mitis-2
15- Compte rendu des comités
16- Suivi des rencontres du préfet
17- Deuxième période de questions pour le public
18- Autres sujets
19- Prochaine rencontre
20- Levée de la session
Retour aux avis publics
