Date : Mercredi 26 novembre 2025
Heure : 19 h 30
Lieu : Salle du conseil de l’Édifice Adélard-Godbout, MRC de L’Islet
1- Ouverture de la session
2- Adoption de l’ordre du jour
3- Adoption du procès-verbal de la session du conseil du 14 octobre 2025
4- Première période de questions pour le public
5- Aménagement du territoire
5.1- Adoption du Plan régional sur les milieux humides et hydriques de la MRC de L’Islet
5.2- Nomination d’un représentant de la MRC de L’Islet pour siéger au Conseil de bassin versant du fleuve Saint-Jean
6- Administration
6.1- Rapport des dépenses autorisées du 1er au 31 octobre 2025
6.2- Adoption des politiques et documents connexes en lien avec la Loi 25
6.3- Avis de motion et dépôt du projet de Règlement concernant la gestion contractuelle, certaines délégations et les règles relatives au contrôle et au suivi budgétaire et abrogeant les règlements numéros 05-2000 et 02-2019
6.4- Avis de motion et dépôt du projet de Règlement établissant la tarification applicable lors d’une demande de révision en matière d’évaluation foncière déposée à la MRC de L’Islet et abrogeant le règlement numéro 02-2014
6.5- Avis de motion et dépôt du projet de Règlement fixant les tarifs de reproduction de documents et de certains services rendus par le personnel de la MRC de L’Islet et abrogeant le règlement numéro 03-2015
6.6- Maintien de la durée du mandat du préfet à deux ans
6.7- Office d’habitation Kamouraska-L’Islet – Désignation des municipalités qui siégeront au conseil d’administration
7- Développement local et régional
7.1- Fonds régions et ruralité, volet 2 – Soutien à la compétence en développement local et régional : rapport d’activités 2025 – Premier trimestre
7.2- Comité aviseur en tourisme – Officialisation de la composition
7.3- Adhésion à Culture Chaudière-Appalaches
7.4- Fonds régions et ruralité, volet 3 – Signature innovation : rapport final préliminaire et reddition des dépenses totales de l’entente
8- Développement économique
9- Transport de personnes
10- Sécurité incendie
11- Gestion des matières résiduelles
12- Évaluation foncière
12.1- Réception et assistance des demandes de révision – service de l’évaluation
13- Cour municipale
13.1- Règlement harmonisé – Mise en place d’un comité de concertation
13.2- Frais d’ouverture de dossier
14- Alliance de l’énergie de l’Est
14.1- Alliance de l’énergie de l’Est – Approbation de la résolution des actionnaires adoptant les budgets de l’Alliance et la résolution des associés autorisant la nomination d’un nouvel auditeur
15- Adoption du budget 2026
15.1- Partie 1 – Administration générale, Rémunération des élus, Soutien au développement économique, Aménagement du territoire, Géomatique, Évaluation foncière, Cour municipale, Sécurité incendie, Gestion des cours d’eau, Matières résiduelles et Transport collectif
15.2- Partie 2 – Inspection régionale (pour cette partie, seuls les représentants des municipalités de Saint-Adalbert, Saint-Damase-de-L’Islet, Saint-Jean-Port-Joli, Sainte-Louise, Saint-Marcel, Saint-Omer et Saint-Roch-des-Aulnaies sont habilités à voter)
16- Adoption du calendrier des rencontres du conseil de la MRC de L’Islet pour 2026
17- Élection du préfet
17.1- Rappel des règles pour l’élection à la préfecture
17.2- Mise en candidature et vote pour le préfet
18- Nomination du préfet suppléant
19- Désignation de la MRC aux différents comités et organismes pour 2026
20- Compte rendu des comités
21- Suivi des rencontres du préfet
22- Deuxième période de questions pour le public
23- Autres sujets
24- Prochaine rencontre
25- Levée de la session
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