Projet d’ordre du jour de la séance de conseil du 14 septembre 2026

Séance du conseil

Date : Lundi 14 septembre 2026
Heure : 19 h 30
Lieu : Salle du conseil de l’Édifice Adélard-Godbout, MRC de L’Islet
34, rue Fortin à Saint-Jean-Port-Joli

Projet d’ordre du jour

1-    Ouverture de la session

2-    Adoption de l’ordre du jour

3-    Adoption du procès-verbal de la session du conseil du 13 juillet 2026

4-    Première période de questions pour le public

5-    Aménagement du territoire
5.1-   Adhésion de la Municipalité de Saint-Pamphile à l’entente intermunicipale en matière d’application des règlements d’urbanisme et ceux relatifs à la protection de l’environnement

6-    Administration
6.1-   Rapport des dépenses autorisées du 1^er juin au 31 juillet 2026
6.2-   Dépôt du procès-verbal de la rencontre du comité administratif du 18 juin 2026
6.3- Ressources humaines – Nomination

7-    Développement local et régional
7.1-   Fonds régions et ruralité, volet 3 – Signature innovation : Rapport final et reddition des dépenses totales de l’entente
7.2-   Fonds régions et ruralité 2020-2025, volet 4 – Soutien à la vitalisation et à la coopération intermunicipale : octroi d’un           mandat et affectation des sommes résiduelles

8-    Développement économique

9-    Transport de personnes
9.1-   Programme d’aide au transport collectif régional – Municipalité amie des aînés (PATCR-MADA) : octroi de mandats

10-  Sécurité incendie
10.1-   Mise à niveau des tours de communication de la MRC – Plans et devis – Autorisation appel d’offres sur invitation

11-  Gestion des matières résiduelles

12-  Évaluation foncière
12.1-   Motion de remerciements – Madame Marielle Jean – Préposée à l’évaluation

13-  Cour municipale

14-  Alliance de l’énergie de l’Est

15-  Compte rendu des comités

16-  Suivi des rencontres du préfet

17-  Deuxième période de questions pour le public

18-  Autres sujets

19-  Prochaine rencontre

20-  Levée de la session