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Projet d’ordre du jour de la séance du conseil du 22 novembre 2023

Projet d’ordre du jour de la séance du conseil du 22 novembre 2023

Séance du conseil

Date : Mercredi 22 novembre 2023
Heure : 19 h 30
Lieu : Salle du conseil de l’Édifice Adélard-Godbout, MRC de L’Islet

Projet d’ordre du jour

1- Ouverture de la session

2- Adoption de l’ordre du jour

3- Adoption du procès-verbal de la session du conseil du 10 octobre 2023

4- Première période de questions pour le public

5- Aménagement du territoire
5.1- Avis à la CPTAQ – Demande d’exclusion à la zone agricole provinciale sur le territoire de la municipalité de Saint-Pamphile
5.2- Plan Nature 2030 – Engagement pour la préservation de la biodiversité
5.3- Adoption du Règlement de contrôle intérimaire numéro 05-2023 encadrant l’implantation d’éoliennes commerciales sur le territoire de la MRC de L’Islet

6- Développement local et régional
6.1- Fonds de soutien aux projets structurants – Projets recommandés
6.2- Fonds de soutien aux cafés culturels – Projets recommandés
6.3- Entente sectorielle sur le développement bioalimentaire de la Chaudière-Appalaches 2024-2028
6.4- FRR volet 1 – Soutien au rayonnement des régions : participation financière au projet habitation
6.5- Éco-Chalets Monk : Autorisation de signature du bail

7- Transport de personnes
7.1- Entente avec Distribution Daniel pour 2024
7.2- Demande d’aide financière 2024 – Programme de subvention au transport adapté – Volet I, Régulier
7.3- Demande d’aide financière 2024 – Programme d’aide au développement du transport collectif – Volet III, section 3.1

8- Évaluation foncière
8.1- Renouvellement mandat FQM évaluation

9- Cour municipale
9.1- Procureur de la cour municipale

10- Gestion des matières résiduelles
10.1- Octroi de contrat – Vidange, transport et disposition des boues de fosses septiques

11- Alliance de l’énergie de l’Est

12- Administration
12.1- Rapport des dépenses autorisées du 1er septembre au 31 octobre 2023
12.2- Ressources humaines
12.3- Structure organisationnelle – Organigramme de la MRC

13- Adoption du budget 2024
13.1- Partie 1 – Administration générale, Rémunération des élus, Soutien au
développement économique, Aménagement du territoire, Géomatique, Évaluation
foncière, Cour municipale, Sécurité incendie, Gestion des cours d’eau, Matières
résiduelles et Transport collectif
13.2- Partie 2 – Inspection régionale (pour cette partie, seuls les représentants des
municipalités de Saint-Adalbert, Saint-Damase-de-L’Islet, Saint-Jean-Port-Joli,
Sainte-Louise, Saint-Marcel, Saint-Omer et Saint-Roch-des-Aulnaies sont habilités
à voter)

14- Adoption du calendrier des rencontres du conseil de la MRC de L’Islet pour 2024

15- Développement économique

16- Sécurité incendie

17- Compte rendu des comités

18- Élection du(de la) préfet
18.1- Rappel des règles pour l’élection à la préfecture
18.2- Mise en candidature et vote pour le(la) préfet

19- Nomination du(de la) préfet suppléant

20- Désignation de la MRC aux différents comités et organismes pour 2024

21- Deuxième période de questions pour le public

22- Autres sujets

23- Prochaine rencontre

24- Levée de la session

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