Date : Lundi 12 février 2024
Heure : 19 h 30
Lieu : Salle du conseil de l’Édifice Adélard-Godbout, MRC de L’Islet
1- Ouverture de la session
2- Adoption de l’ordre du jour
3- Adoption du procès-verbal de la session du conseil du 15 janvier 2024
4- Première période de questions pour le public
5- Aménagement du territoire
5.1- Demande de certificat de conformité au SADRR
5.1.1- Règlement 528-2023 de la municipalité de Saint-Aubert
5.2- Programme de soutien au milieu municipal en patrimoine immobilier – Ajout à la liste des immeubles admissibles au volet 1a
5.3- Avis de motion pour l’adoption du «Projet de règlement modifiant le Schéma d’aménagement et de développement révisé de remplacement (SADRR) de la MRC de L’Islet concernant le périmètre d’urbanisation de Saint-Omer, les sites de carcasses et de ferraille, la vente de matériel acéricole et la carte des grandes affectations»
5.4- Adoption du Projet de règlement modifiant le Schéma d’aménagement et de développement révisé de remplacement (SADRR) de la MRC de L’Islet concernant le périmètre d’urbanisation de Saint-Omer, les sites de carcasses et de ferraille, la vente de matériel acéricole et la carte des grandes affectations
5.5- Nomination des fonctionnaires désignés pour l’application du Règlement régional sur la forêt privée
6- Administration
6.1- Rapport des dépenses autorisées du 1er au 31 décembre 2023
6.2- Dépôt des procès-verbaux des rencontres du comité administratif du 6, 14 et 20 décembre 2023
6.3- Dépôt déclaration d’intérêts pécuniaires
6.4- Nomination de l’administrateur principal pour AccèsD Affaires et Transactions express web
6.5- Nomination des représentants à Revenu Québec
6.5.1- Représentant autorisé
6.5.2- Responsable des services électroniques
6.6- Ressources humaines
6.6.1- Nominations – Statut régulier
6.6.2- Nomination – Poste de directrice du développement local et régional
7- Développement local et régional
7.1- Fonds d’appui aux initiatives culturelles (FAIC) 2024
7.2- Dépôt rapport final – FRR, Volet 4 – Soutien à la coopération intermunicipale
8- Développement économique
9- Transport de personnes
10- Sécurité incendie
11- Gestion des matières résiduelles
11.1- Avis de motion et dépôt du projet de Règlement portant sur la déclaration de compétence de la MRC de L’Islet dans le domaine des matières résiduelles
12- Évaluation foncière
12.1- Dépôt du bilan annuel
13- Cour municipale
14- Alliance de l’énergie de l’Est
14.1- Affaires internes
14.1.1- Modification du Règlement intérieur (no 1)
14.1.2- Adoption du Règlement sur la gestion contractuelle (no 2)
14.1.3- Nomination, destitution ou remplacement d’un administrateur par tout autre actionnaire
14.2- Participation aux projets retenus au terme de l’Appel d’offres A/O 2023-01 d’Hydro-Québec Distribution
14.2.1- Parc éolien Saint-Paul-de-Montminy
14.2.2- Parc éolien Pohénégamook–Picard–Saint-Antonin–Wolastokuk 2
15- Compte rendu des comités
15.1- Nomination – Conseil provisoire ORH Kamouraska-L’Islet
16- Suivi des rencontres du préfet
17- Deuxième période de questions pour le public
18- Autres sujets
19- Prochaine rencontre
20- Levée de la session
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