Projet d’ordre du jour de la séance de conseil du 13 octobre 2026

Séance du conseil

Date : Lundi 13 octobre 2026
Heure : 19 h 30
Lieu : Salle du conseil de l’Édifice Adélard-Godbout, MRC de L’Islet
34, rue Fortin à Saint-Jean-Port-Joli

Projet d’ordre du jour

1-    Ouverture de la session

2-    Adoption de l’ordre du jour

3-    Adoption du procès-verbal de la session du conseil du 13 octobre 2026

4-    Première période de questions pour le public

5-    Aménagement du territoire
5.1- Demandes de certificat de conformité au SADRR
5.1.1-   Règlement 456-2026 de la Municipalité de Saint-Cyrille-de-Lessard
5.1.2-   Règlement 859-26 de la Municipalité de Saint-Jean-Port-Joli
5.1.3-   Règlement 02-2026 de la Municipalité de Sainte-Perpétue

5.2- Programme d’aménagement durable des forêts
5.2.1-   Installation de glissières de sécurité sur un pont forestier situé sur le chemin de la Madril à Saint-Marcel
5.2.2-   Remplacement d’un ponceau du rang des Gagnon à Saint-Omer
5.2.3-   Reprofilage de fossés et ajout de ponceaux au chemin du Lac-Clair à Sainte-Perpétue
5.2.4-   Réfection du chemin du Lac-Therrien et du rang de la Rexford à Tourville

5.3- Positionnement sur la proposition d’aire protégée de Grande rivière

5.4- Vision stratégique de la MRC de L’Islet
5.4.1-   Adoption du Projet d’énoncé de vision stratégique de la MRC de L’Islet
5.4.2-   Constitution d’une commission de consultation relativement au projet d’énoncé de vision stratégique de la MRC de L’Islet

5.5- Signature de l’avenant n^o 3 à l’Entente relative à l’utilisation et à l’entretien du Parc linéaire Monk

5.6- Demande de reconduction du Programme d’aménagement durable des forêts (PADF) au ministère des Ressources naturelles et des Forêts (MRNF)

6-    Administration
6.1- Rapport des dépenses autorisées du 1^er au 31 août 2026

6.2- Ressources humaines

7-    Développement local et régional
7.1- Projet «Nos aînés à l’honneur, l’info en action»

7.2- Fonds régions et ruralité, volet 2 – Soutien à la compétence en développement local et régional : Rapport d’activités 2025 – Final

7.3- Tourisme Chaudière-Appalaches – Plan partenaire 2026 – Autorisation de paiement

7.4- Projet «Ça change pas le monde, mais ça fait du bien!»

7.5- Entente de développement culturel – Transfert de fonds

8-    Développement économique
8.1- Programme d’aide d’urgence aux petites et moyennes entreprises (PAUPME) – Tarifs douaniers – Autorisation de signature

9-    Transport de personnes
9.1- Autorisation d’appel d’offres public – Opération d’un minibus pour le transport collectif interrégional

9.2- Programme d’aide au développement du transport collectif – Volet II, section 3.2 – Développement de services de transport interurbain par autobus – Aide financière pour la période 2025-2027 – Autorisation de signature

10-  Sécurité incendie
10.1- Fonds régions et ruralité, volet 4 – Coopération intermunicipale – Retrait de la demande d’aide financière pour la mutualisation administrative des services incendie

10.2- Entente intermunicipale en matière de sécurité incendie – Résiliation anticipée au 31 décembre 2026

11-  Gestion des matières résiduelles
11.1- Avis de motion et dépôt du projet de Règlement régissant la collecte sélective sur le territoire de la MRC de L’Islet

12-  Évaluation foncière

13-  Cour municipale

14-  Alliance de l’énergie de l’Est
14.1- Approbation de la résolution des actionnaires adoptant les budgets de l’Alliance pour 2027

15-  Compte rendu des comités

16-  Suivi des rencontres du préfet

17-  Deuxième période de questions pour le public

18-  Autres sujets

19-  Prochaine rencontre

20-  Levée de la session