Projet d’ordre du jour de la séance de conseil du 13 juillet 2026

Séance du conseil

Date : Lundi 13 juillet 2026
Heure : 19 h 30
Lieu : Salle du conseil, municipalité de Saint-Pamphile
3, route Elgin Sud à Saint-Pamphile

Projet d’ordre du jour

1-    Ouverture de la session

2-    Adoption de l’ordre du jour

3-    Adoption du procès-verbal de la session du conseil du 8 juin 2026

4-    Première période de questions pour le public

5-    Aménagement du territoire
5.1-   Demandes de certificat de conformité au SADRR
         5.1.1-   Règlement 343-2026 de la municipalité de L’Islet
         5.1.2-   Règlement 344-2026 de la municipalité de L’Islet
         5.1.3-   Règlement 561-2026 de la municipalité de Saint-Aubert
5.2-   Avis à la CPTAQ
         5.2.1-   Demande d’autorisation pour la coupe d’érables à Saint-Adalbert
         5.2.2-   Demande d’autorisation pour la coupe d’érables à Saint-Marcel
5.3-   Positionnement sur les propositions d’aire protégée du lac Therrien

6-    Administration
6.1-   Rapport des dépenses autorisées du 1^er au 31 mai 2026
6.2-   Dépôt du procès-verbal de la rencontre du comité administratif du 5 mai 2026

7-    Développement local et régional
7.1-   Entente de développement territorial du Fonds régions et ruralité – Mise à jour du Cadre d’intervention pour la vitalité des territoires 2025-2029 de la MRC de L’Islet
7.2-   Entente sectorielle de développement de la culture (ESDC) – Volet D – Octroi d’un contrat

8-    Développement économique
8.1-   Adhésion à l’Entente sectorielle de développement pour la concertation et la mise en œuvre de priorités économiques dans la région de la Chaudière-Appalaches 2026-2029
8.2-   Modification à la Politique d’investissement FLI-FLS de la MRC de L’Islet

9-    Transport de personnes

10-  Sécurité incendie

11-  Gestion des matières résiduelles

12-  Évaluation foncière

13-  Cour municipale

14-  Alliance de l’énergie de l’Est
14.1- Résolutions écrites des actionnaires de l’Alliance de l’énergie de l’Est s.a. et des associées de l’Alliance de l’énergie de l’Est s.e.c.

15-  Compte rendu des comités

16-  Suivi des rencontres du préfet

17-  Deuxième période de questions pour le public

18-  Autres sujets
18.1- Suivi dossier – Refuge animaux errants
18.2- Rencontre député

19-  Prochaine rencontre

20-  Levée de la session