Projet d’ordre du jour de la séance du conseil du 11 mai 2026

Séance du conseil

Date : Lundi 11 mai 2026
Heure : 19 h 30
Lieu : Salle du conseil de l’Édifice Adélard-Godbout, MRC de L’Islet

Projet d’ordre du jour

1-    Ouverture de la session

2-    Adoption de l’ordre du jour

3-    Adoption du procès-verbal de la session du conseil du 13 avril 2026

4-    Première période de questions pour le public

5-    Aménagement du territoire
5.1- Projet de règlement sur les pratiques agroenvironnementales – Demande de révision au MELCCFP

6-    Administration
6.1- Rapport des dépenses autorisées du 1^er au 31 mars 2026
6.2- Dépôt du procès-verbal de la rencontre du comité administratif du 26 février 2026
6.3- Ressources humaines – Nominations
6.4- Renouvellement du contrat d’assurances collectives – UV Assurance
6.5- Assurances responsabilité et de dommages 2025-2026

7-    Développement local et régional
7.1- Fonds régions et ruralité, volet 4 – Soutien à la vitalisation et à la coopération intermunicipale : Adoption du rapport d’utilisation 2020-2026
7.2- Fonds régions et ruralité – Comité de vitalisation – Nominations
7.3- Adoption du Plan d’action en matière d’accueil et d’intégration 2026-2029
7.4- Programme d’appui aux collectivités 2026-2029

8-    Développement économique

9-    Transport de personnes

10-  Sécurité incendie

11-  Gestion des matières résiduelles
11.1- Rapport 2025 de la mise en œuvre du PGMR en vigueur

12-  Évaluation foncière

13-  Cour municipale

14-  Alliance de l’énergie de l’Est

15-  Compte rendu des comités

16-  Suivi des rencontres du préfet

17-  Deuxième période de questions pour le public

18-  Autres sujets
18.1- Demande de modification du guide TECQ 2024-2028 concernant le rechargement granulaire

19-  Prochaine rencontre

20-  Levée de la session