Date : Lundi 10 juillet 2023
Heure : 19 h 30
Lieu : Salle du conseil de l’Édifice Adélard-Godbout, MRC de L’Islet
1. Ouverture de la session
2. Adoption de l’ordre du jour
3. Adoption du procès-verbal de la session du conseil du 12 juin 2023
4. Première période de questions pour le public
5. Aménagement du territoire
5.1- Demandes de certificat de conformité au SADRR
5.1.1- Règlement 292-2023 de la municipalité de L’Islet
5.1.2- Règlement 293-2023 de la municipalité de L’Islet
5.1.3- Règlement 520-2023 de la municipalité de Saint-Aubert
5.1.4- Règlement 336-2023 de la municipalité de Sainte-Louise
5.2- Travaux d’entretien prévus en 2023 dans les cours d’eau sur le territoire de la MRC de L’Islet
5.3- Programme d’aménagement durable des forêts
5.3.1- Rechargement de la chaussée, reprofilage de fossés et talus, ajout de drains agricoles et remplacement de ponceau du chemin de la Madril à Saint-Marcel
5.3.2- Rechargement de la chaussée du chemin des Permis à Saint-Omer
5.4- Application du Règlement régional sur la forêt privée
5.5- Demande d’exclusion à la zone agricole provinciale sur le territoire de la municipalité de Saint-Pamphile
6. Développement local et régional
6.1- Demande de prolongation de la démarche régionale MADA
6.2- Fonds d’appui aux projets structurants : projets recommandés
6.3- Dépôt du rapport «Identification de stratégies à mettre en place pour favoriser la pratique artistique professionnelle dans la MRC de L’Islet»
6.4- Plans de développement agroalimentaire
6.4.1- Plan d’action agrotouristique
6.4.2- Stratégie locavore
7. Alliance de l’énergie de l’Est
7.1- Approbation du budget de l’Alliance de l’énergie de l’Est s.a. et de l’Alliance de l’énergie de l’Est s.e.c.
7.2- Approbation de la souscription de parts dans l’Alliance de l’énergie de l’Est pour chacun des projets éoliens
8. Transport de personnes
8.1- Adhésion de la MRC de L’Islet à la table de concertation régionale en transport collectif de Chaudière-Appalaches
9. Administration
9.1- Rapport des dépenses autorisées du 1er mai au 31 mai 2023
9.2- Ressources humaines
9.3- Modification au calendrier 2023 des séances du conseil de la MRC
10. Développement économique
11. Gestion des matières résiduelles
12. Évaluation foncière
13. Sécurité incendie
14. Cour municipale
15. Compte rendu des comités
16. Deuxième période de questions pour le public
17. Autres sujets
18. Prochaine rencontre
19. Levée de la session
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