Date : Mardi 10 octobre 2023
Heure : 19 h 30
Lieu : Salle du conseil de l’Édifice Adélard-Godbout, MRC de L’Islet
1- Ouverture de la session
2- Adoption de l’ordre du jour
3- Adoption du procès-verbal de la session du conseil du 6 septembre 2023
4- Première période de questions pour le public
5- Aménagement du territoire
5.1- Demandes de certificat de conformité au SADRR
5.1.1- Règlement 296-2023 de la municipalité de L’Islet
5.1.2- Règlement 337-2023 de la municipalité de Sainte-Louise
5.2- Avis à la CPTAQ concernant une demande d’autorisation pour la réalisation de travaux par Hydro-Québec dans la municipalité de Saint-Aubert
5.3- Avis à la CPTAQ concernant une demande d’autorisation pour la réalisation de travaux par Hydro-Québec dans la municipalité de Saint-Pamphile
5.4- Autorisation de transmettre le projet de PRMHH au MELCCFP
5.5- Avis de motion – Règlement de contrôle intérimaire sur l’implantation d’éoliennes commerciales sur le territoire de la MRC de L’Islet
5.6- Orientations gouvernementales en aménagement du territoire
6- Développement local et régional
6.1- Entente de développement culturel
6.1.1- Demande de prolongation de l’entente 2021-2023
6.1.2- Dépôt d’une demande pour 2024
6.2- Signature innovation – Fonds de soutien aux caravanes créatives : Politique d’investissement
6.3- Fonds de vitalisation – Projets recommandés
6.4- Démarche régionale Municipalité amie des aînés (MADA)
6.4.1- Adoption de la politique et du plan d’action MADA
6.4.2- Nomination du comité de suivi du plan d’action MADA 2023-2026
6.5- FRR volet 1 – Soutien au rayonnement des régions : participation financière au projet habitation
7- Alliance de l’énergie de l’Est
7.1- Adoption du Règlement numéro 04-2023 décrétant une dépense n’excédant pas 15 645 000 $ et un emprunt du même montant pour le développement, la construction, l’exploitation et la mise en place d’instruments financiers des projets de parcs éoliens issus de l’appel d’offres d’Hydro-Québec A/O 2023-01
7.2- Approbation du budget de l’Alliance de l’énergie de l’Est s.e.c. et de son commandité, l’Alliance de l’énergie de l’Est s.a.
8- Transport de personnes
8.1- Octroi d’un contrat pour l’opération d’un minibus pour le transport adapté et collectif
9- Résolution d’appui – Projet de Complexe Multisports de la Ville de La Pocatière
10- Administration
10.1- Rapport des dépenses autorisées du 1er au 31 août 2023
11- Cour municipale
11.1- Moyens de pression des membres de la Sûreté du Québec liés à la non-signification des constats d’infraction
12- Développement économique
13- Gestion des matières résiduelles
14- Évaluation foncière
15- Sécurité incendie
16- Compte rendu des comités
17- Deuxième période de questions pour le public
18- Autres sujets
19- Prochaine rencontre
20- Levée de la session
Retour aux avis publics
