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Projet d’ordre du jour de la séance du conseil du 9 janvier 2023

Projet d’ordre du jour de la séance du conseil du 9 janvier 2023

Séance du conseil

Date : 9 janvier 2023
Heure : 19h30
Lieu : Salle du conseil, Édifice Adélard-Godbout, MRC de L’Islet

Projet d’ordre du jour

1-    Ouverture de la session

2-    Adoption de l’ordre du jour

3-    Adoption du procès-verbal de la session du conseil du 12 décembre 2022

4-    Première période de questions pour le public

5-    Aménagement du territoire
5.1-   Demande de certificat de conformité au SADRR pour le règlement 314-22 de la municipalité de Saint-Marcel
5.2-   Demande de certificat de conformité au SADRR pour le règlement 282-2022 de la municipalité de L’Islet
5.3-   Demande de certificat de conformité au SADRR pour le règlement 285-2022 de la municipalité de L’Islet
5.4-   Règlement 01-2023 constituant le comité consultatif en aménagement du territoire de la MRC de L’Islet

6-    Développement local et régional
6.1-   Avenant à l’Entente sectorielle de développement du secteur bioalimentaire de la Chaudière-Appalaches 2021-2024
6.2-   Fonds d’appui aux initiatives culturelles : projets recommandés

7-    Administration
7.1-   Rapport des dépenses autorisées du 1er au 30 novembre 2022
7.2-   Ressources humaines

8-    Sécurité incendie

9-    Transport de personnes

10-  Développement économique

11-  Gestion des matières résiduelles

12-  Alliance de l’Est

13-  Cour municipale

14-  Évaluation foncière

15-  Compte rendu des comités

16-  Deuxième période de questions pour le public

17-  Autres sujets

18-  Prochaine rencontre

19-  Levée de la session

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