Date : 9 janvier 2023
Heure : 19h30
Lieu : Salle du conseil, Édifice Adélard-Godbout, MRC de L’Islet
1- Ouverture de la session
2- Adoption de l’ordre du jour
3- Adoption du procès-verbal de la session du conseil du 12 décembre 2022
4- Première période de questions pour le public
5- Aménagement du territoire
5.1- Demande de certificat de conformité au SADRR pour le règlement 314-22 de la municipalité de Saint-Marcel
5.2- Demande de certificat de conformité au SADRR pour le règlement 282-2022 de la municipalité de L’Islet
5.3- Demande de certificat de conformité au SADRR pour le règlement 285-2022 de la municipalité de L’Islet
5.4- Règlement 01-2023 constituant le comité consultatif en aménagement du territoire de la MRC de L’Islet
6- Développement local et régional
6.1- Avenant à l’Entente sectorielle de développement du secteur bioalimentaire de la Chaudière-Appalaches 2021-2024
6.2- Fonds d’appui aux initiatives culturelles : projets recommandés
7- Administration
7.1- Rapport des dépenses autorisées du 1er au 30 novembre 2022
7.2- Ressources humaines
8- Sécurité incendie
9- Transport de personnes
10- Développement économique
11- Gestion des matières résiduelles
12- Alliance de l’Est
13- Cour municipale
14- Évaluation foncière
15- Compte rendu des comités
16- Deuxième période de questions pour le public
17- Autres sujets
18- Prochaine rencontre
19- Levée de la session
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