Date : Lundi 8 mai 2023
Heure : 19 h 30
Lieu : Salle du conseil de l’Édifice Adélard-Godbout, MRC de L’Islet
1- Ouverture de la session
2- Adoption de l’ordre du jour
3- Adoption du procès-verbal de la session du conseil du 11 avril 2023
4- Première période de questions pour le public
5- Aménagement du territoire
5.1- Demandes de certificat de conformité au SADRR
5.1.1- Règlement N-216 de la municipalité de Saint-Adalbert
5.1.2- Règlement 514-2022 de la municipalité de Saint-Aubert
5.1.3- Règlement 517-2023 de la municipalité de Saint-Aubert
5.1.4- Règlement 518-2023 de la municipalité de Saint-Aubert
5.1.5- Règlement 447-2023 de la municipalité de Saint-Cyrille-de-Lessard
5.1.6- Règlement 04-2023 de la municipalité de Saint-Damase-de-L’Islet
5.1.7- Règlement 163-23 de la municipalité de Saint-Omer
5.1.8- Règlement 366-23 de la municipalité de Saint-Roch-des-Aulnaies
5.1.9- Règlement 03-2023 de la municipalité de Tourville
6- Développement local et régional
6.1- Entente sectorielle de développement touristique dans les MRC de L’Islet et des Etchemins
6.2- Entente sectorielle de développement des activités scolaires dans les MRC de L’Islet et de Montmagny
6.3- Signature innovation
6.3.1- Fonds de soutien aux cafés culturels
6.3.2- Révision de l’entente avec le MAMH
7- Développement économique
7.1- Accès entreprise Québec : modifications au Plan d’intervention et d’affectation des ressources
8- Projet Demain L’Islet : offre de service
9- Transport de personnes
9.1- Politique de qualité de service
10- Programme d’amélioration de l’habitat
10.1- Programme RénoRégion 2023-2024 et 2024-2025
11- Gestion des matières résiduelles
11.1- Gestion des matières organiques par compostage domestique : octroi d’un contrat d’accompagnement
12- Administration
12.1- Rapport des dépenses autorisées du 1er au 31 mars 2023
12.2- Direction générale
12.3- Signataires des affaires administratives de la MRC
12.4- Adoption du rapport des auditeurs 2022
12.5- Dépôt du procès-verbal de la rencontre du comité administratif du 29 septembre 2022
13- Acquisition de Bois Lafontaine inc. par Bois Daaquam inc.
14- Sécurité incendie
15- Alliance de l’énergie de l’Est
16- Évaluation foncière
17- Cour municipale
18- Compte rendu des comités
19- Deuxième période de questions pour le public
20- Autres sujets
21- Prochaine rencontre
22- Levée de la session
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