Date : 23 novembre 2022
Heure : 19h30
Lieu : Salle du conseil, Édifice Adélard-Godbout, MRC de L’Islet
1- Ouverture de la session
2- Adoption de l’ordre du jour
3- Adoption des procès-verbaux
3.1- Session extraordinaire du conseil du 26 septembre 2022
3.2- Session régulière du conseil du 11 octobre 2022
4- Première période de questions pour le public
5- Aménagement du territoire
5.1- Demande de certificat de conformité au SADRR pour le règlement 2022-006 de la municipalité de Saint-Pamphile
5.2- Projet «Gestion de la déprédation des frênes en milieu riverain»
5.3- Nomination de la personne désignée au niveau local pour les urgences concernant les cours d’eau sur le territoire de la Saint-Jean-Port-Joli
5.4- Aire infestée par la tordeuse de bourgeons de l’épinette dans la MRC de L’Islet
6- Transport de personnes
6.1- Demande d’aide financière 2023 – Programme de subvention au transport adapté – Volet 1, Régulier
6.2- Demande d’aide financière 2023 – Programme d’aide au développement du transport collectif – Volet III, section 3.1
7- Gestion des matières résiduelles
7.1- Avis de motion – Plan de gestion des matières résiduelles
7.2- Projet de règlement visant à adopter le Plan de gestion des matières résiduelles révisé 2023-2029 de la MRC de L’Islet
8- Développement local et régional
8.1- Entente avec l’Office du tourisme de la MRC de L’Islet 2023-2025
9- Administration
9.1- Rapport des dépenses autorisées du 1er septembre au 31 octobre 2022
9.2- Dépôt du procès-verbal de la séance du comité administratif du 3 novembre 2021
10- Développement économique
10.1- Transfert des frais de gestion des fonds d’urgence vers le FEEL (Fonds Essor entreprises L’Islet)
11- Éolien
11.1- Intention de déclarer compétences en matière de production d’électricité provenant de toute source d’énergie renouvelable
11.2- Approbation des modifications apportées au projet Vauban
11.3- Constitution de l’Alliance de l’Est SEC et de son commandité
12- RénoRégion
12.1- Valeur maximale uniformisée d’un bâtiment
13- Adoption du budget 2023
13.1- Partie 1 – Administration générale, Rémunération des élus, Soutien au développement économique, Aménagement du territoire, Géomatique, Évaluation foncière, Cour municipale, Sécurité incendie, Gestion des cours d’eau, Matières résiduelles et Transport collectif
13.2- Partie 2 – Inspection régionale (pour cette partie, seuls les représentants des municipalités de Saint-Adalbert, Saint-Damase-de-L’Islet, Saint-Jean-Port-Joli, Sainte-Louise, Saint-Marcel, Saint-Omer et Saint-Roch-des-Aulnaies sont habilités à voter)
14- Nomination du(de la) préfet(ète) suppléant(e)
15- Désignation de la MRC aux différents comités et organismes pour 2023
16- Adoption du calendrier des rencontres du conseil de la MRC de L’Islet pour 2023
17- Cour municipale
18- Évaluation municipale
19- Sécurité incendie
20- Compte rendu des comités
21- Seconde période de questions pour le public
22- Autres sujets
23- Prochaine rencontre
24- Levée de la session
