Date : 13 mars 2023
Heure : 19h30
Lieu : Salle du conseil, Édifice Adélard-Godbout, MRC de L’Islet
1- Ouverture de la session
2- Adoption de l’ordre du jour
3- Adoption du procès-verbal de la session du conseil du 13 février 2023
4- Première période de questions pour le public
5- Aménagement du territoire
5.1- Adoption du Règlement numéro 03-2023 modifiant le règlement 03-07 constituant un comité consultatif agricole
5.2- Demande de certificat de conformité au SADRR pour le règlement 282-2022 de la municipalité de L’Islet
5.3- Demande de certificat de conformité au SADRR pour le règlement 286-2022 de la municipalité de L’Islet
6- Développement local et régional
6.1- Entente avec l’Office du tourisme de la MRC de L’Islet 2023-2025
6.2- Fonds régions et ruralité
6.2.1- Priorités annuelles d’intervention en 2023
6.2.2- Fonds de soutien aux projets structurants – Politique d’investissement 2023
7- Alliance de l’énergie de l’Est
7.1- Déclaration de compétence en matière de production d’électricité provenant de toute source d’énergie renouvelable
8- Transport de personnes
8.1- Deuxième demande d’aide financière 2023 – Programme de subvention au transport adapté Volet 1
9- Sécurité incendie
9.1- Contrat de vérification annuelle pour autopompes et camions-citernes et pompes portatives 2023
10- Fonds pour la large bande du CRTC
11- Administration
11.1- Rapport des dépenses autorisées du 1er janvier au 31 janvier 2023
11.2- Ressources humaines
11.3- Assurances collectives
12- Gestion des matières résiduelles
13- Évaluation foncière
14- Développement économique
15- Cour municipale
16- Compte rendu des comités
17- Deuxième période de questions pour le public
18- Autres sujets
19- Prochaine rencontre
20- Levée de la session
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