Projet d’ordre du jour de la séance du conseil du 13 mars 2023

Séance du conseil

Date : 13 mars 2023
Heure : 19h30
Lieu : Salle du conseil, Édifice Adélard-Godbout, MRC de L’Islet

Projet d’ordre du jour

1-    Ouverture de la session

2-    Adoption de l’ordre du jour

3-    Adoption du procès-verbal de la session du conseil du 13 février 2023

4-    Première période de questions pour le public

5-    Aménagement du territoire
5.1-   Adoption du Règlement numéro 03-2023 modifiant le règlement 03-07 constituant un comité consultatif agricole
5.2-   Demande de certificat de conformité au SADRR pour le règlement 282-2022 de la municipalité de L’Islet
5.3-   Demande de certificat de conformité au SADRR pour le règlement 286-2022 de la municipalité de L’Islet

6-    Développement local et régional
6.1-   Entente avec l’Office du tourisme de la MRC de L’Islet 2023-2025
6.2-   Fonds régions et ruralité
6.2.1-   Priorités annuelles d’intervention en 2023
6.2.2-   Fonds de soutien aux projets structurants – Politique d’investissement 2023

7-    Alliance de l’énergie de l’Est
7.1-   Déclaration de compétence en matière de production d’électricité provenant de toute source d’énergie renouvelable

8-    Transport de personnes
8.1-   Deuxième demande d’aide financière 2023 – Programme de subvention au transport adapté Volet 1

9-    Sécurité incendie
9.1-   Contrat de vérification annuelle pour autopompes et camions-citernes et pompes portatives 2023

10-  Fonds pour la large bande du CRTC

11-  Administration
11.1- Rapport des dépenses autorisées du 1^er janvier au 31 janvier 2023
11.2- Ressources humaines
11.3- Assurances collectives

12-  Gestion des matières résiduelles

13-  Évaluation foncière

14-  Développement économique

15-  Cour municipale

16-  Compte rendu des comités

17-  Deuxième période de questions pour le public

18-  Autres sujets

19-  Prochaine rencontre

20-  Levée de la session