Projet d’ordre du jour de la séance du conseil du 12 décembre 2022

Séance du conseil

Date : 12 décembre 2022
Heure : 19h30
Lieu : Salle du conseil, Édifice Adélard-Godbout, MRC de L’Islet

Projet d’ordre du jour

1-    Ouverture de la session

2-    Adoption de l’ordre du jour

3-    Adoption du procès-verbal de la session du conseil du 23 novembre 2022

4-    Première période de questions pour le public

5-    Sécurité incendie
5.1-   Adoption du Schéma révisé de couverture de risques en sécurité incendie de la MRC de L’Islet 2023-2027 de 3^e génération

6-    Aménagement du territoire
6.1-   Étude de caractérisation des immeubles et secteurs à potentiel patrimonial
6.2-   Avis de motion pour l’adoption du Règlement constituant le comité consultatif en aménagement du territoire de la MRC de L’Islet
6.3-   Projet de Règlement constituant le comité consultatif en aménagement du territoire
6.4-   Adoption du Règlement n^o 04-2022 modifiant le règlement régional 02-2016 relatif à la protection et la mise en valeur des forêts privées

7-    Transport de personnes
7.1-   Plan de développement du transport adapté et collectif 2023

8-    Développement local et régional
8.1-   Fonds régions et ruralité, volet 2 – Soutien à la compétence en développement local et régional des MRC : Rapport d’activité 2021

9-    Développement économique
9.1-   Accès entreprise Québec : Modifications au Plan d’intervention et d’affectation des ressources (PIAR)
9.2-   Préfaisabilité de fabrication de bioénergie et de biochar à partir de fibre de bois en Chaudière-Appalaches

10-  Administration
10.1- Ressources humaines
10.1.1-   Poste d’adjointe administrative et greffière-adjointe
10.1.2-   Poste de conseillère aux communications et au marketing territorial
10.1.3-   Poste d’agent de développement
10.1.4-   Poste auxiliaire d’agente de développement en patrimoine immobilier
10.1.5-   Poste d’aménagiste
10.1.6-   Poste auxiliaire d’aménagiste
10.2- Rapport des dépenses autorisées du 1^er au 30 novembre 2022

11-  Gestion des matières résiduelles
11.1- Gestion des matières organiques dans les ICI : Octroi d’un contrat
11.2- Adoption du Règlement n^o 05-2022 visant à adopter le Plan de gestion des matières résiduelles révisé 2023-2029 de la MRC de L’Islet

12-  Alliance de l’Est

13-  Cour municipale

14-  Évaluation foncière

15-  Compte rendu des comités

16-  Deuxième période de questions pour le public

17-  Autres sujets

18-  Prochaine rencontre

19-  Levée de la session