Date : 12 décembre 2022
Heure : 19h30
Lieu : Salle du conseil, Édifice Adélard-Godbout, MRC de L’Islet
1- Ouverture de la session
2- Adoption de l’ordre du jour
3- Adoption du procès-verbal de la session du conseil du 23 novembre 2022
4- Première période de questions pour le public
5- Sécurité incendie
5.1- Adoption du Schéma révisé de couverture de risques en sécurité incendie de la MRC de L’Islet 2023-2027 de 3e génération
6- Aménagement du territoire
6.1- Étude de caractérisation des immeubles et secteurs à potentiel patrimonial
6.2- Avis de motion pour l’adoption du Règlement constituant le comité consultatif en aménagement du territoire de la MRC de L’Islet
6.3- Projet de Règlement constituant le comité consultatif en aménagement du territoire
6.4- Adoption du Règlement no 04-2022 modifiant le règlement régional 02-2016 relatif à la protection et la mise en valeur des forêts privées
7- Transport de personnes
7.1- Plan de développement du transport adapté et collectif 2023
8- Développement local et régional
8.1- Fonds régions et ruralité, volet 2 – Soutien à la compétence en développement local et régional des MRC : Rapport d’activité 2021
9- Développement économique
9.1- Accès entreprise Québec : Modifications au Plan d’intervention et d’affectation des ressources (PIAR)
9.2- Préfaisabilité de fabrication de bioénergie et de biochar à partir de fibre de bois en Chaudière-Appalaches
10- Administration
10.1- Ressources humaines
10.1.1- Poste d’adjointe administrative et greffière-adjointe
10.1.2- Poste de conseillère aux communications et au marketing territorial
10.1.3- Poste d’agent de développement
10.1.4- Poste auxiliaire d’agente de développement en patrimoine immobilier
10.1.5- Poste d’aménagiste
10.1.6- Poste auxiliaire d’aménagiste
10.2- Rapport des dépenses autorisées du 1er au 30 novembre 2022
11- Gestion des matières résiduelles
11.1- Gestion des matières organiques dans les ICI : Octroi d’un contrat
11.2- Adoption du Règlement no 05-2022 visant à adopter le Plan de gestion des matières résiduelles révisé 2023-2029 de la MRC de L’Islet
12- Alliance de l’Est
13- Cour municipale
14- Évaluation foncière
15- Compte rendu des comités
16- Deuxième période de questions pour le public
17- Autres sujets
18- Prochaine rencontre
19- Levée de la session
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