Projet d’ordre du jour de la séance du conseil du 11 avril 2023

Séance du conseil

Date : 11 avril 2023
Heure : 19h30
Lieu : Salle du conseil, Édifice Adélard-Godbout, MRC de L’Islet

Projet d’ordre du jour

1-    Ouverture de la session

2-    Adoption de l’ordre du jour

3-    Adoption du procès-verbal de la session du conseil du 13 mars 2023

4-    Première période de questions pour le public

5-    Sécurité incendie

5.1-   Rapport annuel 2022 du Plan de mise en œuvre du Schéma de couverture de risques en sécurité incendie
5.2-   Sommaire des actions 2022 du Schéma de couverture de risques en sécurité incendie
5.3-   Sommaire des commentaires régionaux 2022
5.4-   Services d’urgence en milieu isolé (SUMI)

6-    Alliance de l’énergie de l’Est
6.1-   Règlement 03-2022 (Règlement d’emprunt)
6.2-   Finalisation de la convention de société en commandite et financement des projets retenus au terme des appels d’offres A/O 2021-01 et A/O 2021-02
6.3-   Participation et appui au projet éolien Saint-Damase II

7-    Transport de personnes
7.1-   Transport adapté dans la municipalité de L’Islet : octroi d’un contrat
7.2-   Appel d’offres en transport adapté et collectif pour la municipalité de L’Islet
7.3-   Ententes avec Transport adapté de L’Islet-Sud
7.3.1-   Transport collectif
7.3.2-   Taxibus

8-    Développement local et régional
8.1-   Fonds régions et ruralité volet 3 – Signature innovation : Rapport d’activités 2021 et 2022

9-    Développement économique
9.1-   Fonds Micro-Entreprendre Chaudière-Appalaches

10-  Aménagement du territoire
10.1- Nomination d’une personne responsable de la gestion des cours d’eau
10.2- Nomination des membres du comité consultatif agricole
10.3- Demande de certificat de conformité au schéma d’aménage­ment pour le règlement numéro 86-2023 de la municipalité de Sainte-Félicité

11-  Gestion des matières résiduelles
11.1- Vidange des boues de fosses septiques

12-  Programme d’amélioration de l’habitat
12.1- Demande à la Société d’habitation du Québec (SHQ) concernant la date de lancement du Programme RénoRégion

13-  Administration
13.1- Rapport des dépenses autorisées du 1^er au 28 février 2023
13.2- Assurances responsabilité et de dommages 2023-2024
13.3- Lettre des auditeurs

14-  Fulgore tacheté

15-  Évaluation foncière

16-  Cour municipale

17-  Compte rendu des comités

18-  Deuxième période de questions pour le public

19-  Autres sujets

20-  Prochaine rencontre

21-  Levée de la session