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Projet d’ordre du jour de la séance du conseil du 11 juillet 2022

Projet d’ordre du jour de la séance du conseil du 11 juillet 2022

Séance du conseil

Date : 11 juillet 2022
Heure : 19h30
Lieu : Salle du conseil, Édifice Adélard-Godbout, MRC de L’Islet

Projet d’ordre du jour

1-    Ouverture de la session

2-    Adoption de l’ordre du jour

3-    Adoption des procès-verbaux

       3.1-   Session du conseil du 13 juin 2022

       3.2-   Session du conseil du 13 juin 2022 ajournée au 21 juin 2022

4-    Première période de questions pour le public

5-    Aménagement du territoire

       5.1-   Projet de règlement modifiant le règlement régional 02-2016 relatif à la protection et à la mise en valeur des forêts privées

       5.2-   Demande de certificat de conformité au SADRR pour le règlement 04-2022 de la municipalité de Tourville

       5.3-   Programme de soutien au milieu municipal en patrimoine immobilier : création du fonds

       5.4-   Programme d’aménagement durable des forêts

                 5.4.1-   Rechargement de la chaussée, reprofilage de fossés, ajout et remplacement de ponceaux de chemin du Lac-Clair à Sainte-Perpétue

                 5.4.2-   Rechargement de la chaussée, reprofilage de fossés et remplacement de ponceaux du chemin du Lac-Therrien à Tourville 

       5.5-   Travaux d’entretien prévus en 2022 dans les cours d’eau sur le territoire de la MRC de L’Islet

6-    Sécurité incendie

        6.1-   Adoption du Schéma de couverture de risques en sécurité incendie révisé 2022-2027

7-    Transport de personnes

        7.1-   Octroi de contrat pour l’opération d’un minibus pour le transport adapté et collectif

8-    Évaluation foncière

        8.1-   Mandat externe pour l’inspection en évaluation

9-    Gestion des matières résiduelles

        9.1-   Demande d’aide financière dans le cadre du Programme d’aide au compostage domestique et communautaire

10-  Administration

       10.1- Rapport des dépenses autorisées du 1er au 30 juin 2022

11-  Développement local et régional

12-  Développement économique

13-  Dossier éolien

14-  Cour municipale

15-  Compte rendu des comités

16-  Deuxième période de questions pour le public

17-  Autres sujets

18-  Prochaine rencontre

19-  Levée de la session

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