Date : 11 juillet 2022
Heure : 19h30
Lieu : Salle du conseil, Édifice Adélard-Godbout, MRC de L’Islet
1- Ouverture de la session
2- Adoption de l’ordre du jour
3- Adoption des procès-verbaux
3.1- Session du conseil du 13 juin 2022
3.2- Session du conseil du 13 juin 2022 ajournée au 21 juin 2022
4- Première période de questions pour le public
5- Aménagement du territoire
5.1- Projet de règlement modifiant le règlement régional 02-2016 relatif à la protection et à la mise en valeur des forêts privées
5.2- Demande de certificat de conformité au SADRR pour le règlement 04-2022 de la municipalité de Tourville
5.3- Programme de soutien au milieu municipal en patrimoine immobilier : création du fonds
5.4- Programme d’aménagement durable des forêts
5.4.1- Rechargement de la chaussée, reprofilage de fossés, ajout et remplacement de ponceaux de chemin du Lac-Clair à Sainte-Perpétue
5.4.2- Rechargement de la chaussée, reprofilage de fossés et remplacement de ponceaux du chemin du Lac-Therrien à Tourville
5.5- Travaux d’entretien prévus en 2022 dans les cours d’eau sur le territoire de la MRC de L’Islet
6- Sécurité incendie
6.1- Adoption du Schéma de couverture de risques en sécurité incendie révisé 2022-2027
7- Transport de personnes
7.1- Octroi de contrat pour l’opération d’un minibus pour le transport adapté et collectif
8- Évaluation foncière
8.1- Mandat externe pour l’inspection en évaluation
9- Gestion des matières résiduelles
9.1- Demande d’aide financière dans le cadre du Programme d’aide au compostage domestique et communautaire
10- Administration
10.1- Rapport des dépenses autorisées du 1er au 30 juin 2022
11- Développement local et régional
12- Développement économique
13- Dossier éolien
14- Cour municipale
15- Compte rendu des comités
16- Deuxième période de questions pour le public
17- Autres sujets
18- Prochaine rencontre
19- Levée de la session
Retour aux avis publics
